Dans un arrêt rendu le 24 septembre, la cour d’appel de Paris a confirmé le jugement rendu en première instance et débouté la société VH Editions de son assignation en contrefaçon à propos de la couverture de Temps glaciaire, premier livre de Fred Vargas publié en mars 2015 par Flammarion. L’auteure de romans policiers avait jusqu’alors confié ses treize précédents titres à la maison de Viviane Hamy, qui indique qu'elle ne déposera pas de pourvoi en cassation.
L’ancienne éditrice de Fred Vargas affirmait que Flammarion avait repris les « caractéristiques essentielles de la maquette de la collection "Chemins nocturnes" » et exigeait 300000 euros de dommages intérêts. Considérant qu’il n’y avait rien de nouveau dans l’argumentation déposée en appel, la cour a redit les motifs du jugement de première instance, estimant que la couverture de Temps glaciaires est banale en littérature policière : le fond noir, la photographie en noir et blanc au centre, le nom de l’auteur en haut, le titre au milieu et la marque de l’éditeur en pied de page se retrouvent certes chez VH Editions, mais ne peuvent être constitutifs d’une quelconque originalité.
La cour note également que le cadre blanc resserré qui entoure la photo de la collection "Chemins nocturnes" et qui différencie ses couvertures n’est pas repris par Flammarion. Cette particularité n’est pas mentionnée dans l’assignation, pas plus que le chat stylisé qui identifie la collection, ou encore le nom de celle-ci « alors qu’il appartient à celui qui se prévaut d’un droit d’auteur dont l’existence est contestée de définir et d’expliciter les contours de l’originalité qu’il allègue » rappelle la juridiction d’appel.
Le tribunal avait déjà pointé cette lacune de l’argumentation de Viviane Hamy, la jugeant « déloyalement orientée », ce que la maison a contesté dans ses écritures en appel : « le logo, la marque ou le signe distinctif n’ont pas à être pris en compte dans l’analyse de l’originalité d’une œuvre », sous-entendu que personne ne se risquerait à une contrefaçon aussi grossière, et que pour le reste, de nombreuses reproductions de la couverture de la collection ont été versées au débat.
L’arrêt d’appel condamne VH Editions aux dépens, à 5000 euros au titre des frais qui ne seraient pas couverts. En première instance, la maison avait déjà été condamnée à supporter la totalité des dépens de l’affaire, et à verser 10000 euros pour les frais non couverts.
De 1994 à 2011, Fred Vargas a publié treize titres chez Viviane Hamy avant de passer chez Flammarion, en mars 2015, à la grande déception de son éditrice historique.
L’ancienne éditrice de Fred Vargas affirmait que Flammarion avait repris les « caractéristiques essentielles de la maquette de la collection "Chemins nocturnes" » et exigeait 300000 euros de dommages intérêts. Considérant qu’il n’y avait rien de nouveau dans l’argumentation déposée en appel, la cour a redit les motifs du jugement de première instance, estimant que la couverture de Temps glaciaires est banale en littérature policière : le fond noir, la photographie en noir et blanc au centre, le nom de l’auteur en haut, le titre au milieu et la marque de l’éditeur en pied de page se retrouvent certes chez VH Editions, mais ne peuvent être constitutifs d’une quelconque originalité.
La cour note également que le cadre blanc resserré qui entoure la photo de la collection "Chemins nocturnes" et qui différencie ses couvertures n’est pas repris par Flammarion. Cette particularité n’est pas mentionnée dans l’assignation, pas plus que le chat stylisé qui identifie la collection, ou encore le nom de celle-ci « alors qu’il appartient à celui qui se prévaut d’un droit d’auteur dont l’existence est contestée de définir et d’expliciter les contours de l’originalité qu’il allègue » rappelle la juridiction d’appel.
Le tribunal avait déjà pointé cette lacune de l’argumentation de Viviane Hamy, la jugeant « déloyalement orientée », ce que la maison a contesté dans ses écritures en appel : « le logo, la marque ou le signe distinctif n’ont pas à être pris en compte dans l’analyse de l’originalité d’une œuvre », sous-entendu que personne ne se risquerait à une contrefaçon aussi grossière, et que pour le reste, de nombreuses reproductions de la couverture de la collection ont été versées au débat.
L’arrêt d’appel condamne VH Editions aux dépens, à 5000 euros au titre des frais qui ne seraient pas couverts. En première instance, la maison avait déjà été condamnée à supporter la totalité des dépens de l’affaire, et à verser 10000 euros pour les frais non couverts.
De 1994 à 2011, Fred Vargas a publié treize titres chez Viviane Hamy avant de passer chez Flammarion, en mars 2015, à la grande déception de son éditrice historique.
