La cour d'appel de Paris a rendu le 18 février dernier un arrêt utile à propos de la série “Saint Tin et son ami Lou” publiée par les éditions du Léopard masqué mais contestée par Moulinsart, société belge propriétaire des droits de l'oeuvre d'Hergé, auteur des aventures de Tintin.

La décision peut se lire comme le mode d'emploi juridique de la mise en oeuvre d'une parodie littéraire (article L122-5, 4e du code de la propriété intellectuelle), que les éditeurs désireux de se lancer dans le genre pourront lire avec profit, afin d'éviter toute accusation de contrefaçon.

La décision balaie également toute accusation de parasitisme, même pour une parodie en série qui reprendrait l'intégralité d'une oeuvre pour la détourner.