Droit en poche

A télécharger: le protocole national de déconfinement

Maître Arnaud Teissier et les équipes de Capstan Avocats se mobilisent, en association avec Livres Hebdo, pour donner des conseils juridiques liés aux nouvelles mesures gouvernementales concernant la crise sanitaire. Aujourd'hui, le protocole à suivre pour respecter les mesures sanitaires en cas de retour dans le commerce ou l'entreprise.

Par Livres Hebdo
avec Capstan avocats Créé le 06.05.2020 à 20h00

Le Ministère du Travail a diffusé ce dimanche 3 mai un Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la sécurité et la santé des salariés.

Selon le communiqué de presse, ce protocole précise la doctrine générale de protection collective que les employeurs du secteur privé doivent mettre en place. Il vient en complément des 48 guides métiers déjà disponibles sur le site du ministère du Travail et élaborés en partenariat avec les fédérations professionnelles et les partenaires sociaux.

De nouveaux guides seront par ailleurs être publiés, à la demande des partenaires sociaux, dans les jours qui viennent. Ce protocole (à télécharger en pdf) est divisé en 7 parties distinctes et apportent des précisions relatives :

aux recommandations en termes de jauge par espace ouvert ;
à la gestion des flux ;
aux équipements de protection individuelle ;
aux tests de dépistage ;
au protocole de prise en charge d’une personne symptomatique et de ses contacts rapprochés ;
à la prise de température ;
au nettoyage et à désinfection des locaux.

Les équipes de Capstan Avocats sont entièrement mobilisées pour vous accompagner.
Contact : Maître Arnaud Teissier bkoulibaly@capstan.fr /0144959587

06.05 2020

Documents liés

Protocole national de déconfinement

Pour télécharger ce document, vous devez d'abord acheter l'article correspondant.

Sur le même thème

Droit en poche

Rupture conventionnelle, PSE, arrêt de travail: les nouvelles modalités

Droit en poche

Un nouveau dispositif pour les personnes vulnérables et les salariés en arrêt pour garde d’enfant

Droit en poche

Médecine du travail : les délais des visites

Droit en poche

Télétravail : mise en place et bonnes pratiques selon la Cnil

On vous
RECOMMANDE

Littéraire générale

Leila Guerriero, "L'appel. Histoire d'une femme argentine" (Rivages)

Nathalie Azoulai Toutes les vies de Theo POL0.jpg

Grand prix des bibliothèques 2025

Nathalie Azoulai : « Ma bibliothèque personnelle est une jungle avec des doublons, des piles, du désordre »

Carnet de route

Cyclo-biblio 2025, jour 3 : du MAC VAL à Marguerite Duras, en passant par Melun

Les dernières
actualités

16.06 2025

Auschwitz-Birkenau vu par Raymond Depardon

Édition

80 ans après la libération des camps, les livres comme mémorial de la Shoah

Alors que 2025 marque les 80 ans de la libération des camps, l’édition française se mobilise pour faire vivre la mémoire de la Shoah. À travers textes, images, essais ou bande dessinée, les livres se dressent comme autant de pierres levées contre l’oubli.

Par Apollonia Elia

16.06 2025

Entretien

Ugo Bienvenu : « Ce qui me manque au cinéma, ce sont les récits originaux, j’en ai marre des adaptations »

L’auteur de bande dessinée Ugo Bienvenu présentait au festival d’Annecy son premier film d’animation, Arco. Récompensé du prestigieux Cristal du long-métrage, celui-ci sortira en salle en octobre prochain. Pour Livres Hebdo, Ugo Bienvenu explique comment il est passé de la BD au cinéma.

Par Jérôme Lachasse

16.06 2025

Frederic Martin Robert Laffont Je ne vois pas linteret de sinterdire des formes 1.jpg

Entretien

Frédéric Martin (Robert Laffont) : « Je ne vois pas l'intérêt de s'interdire des formes »

Le nouveau directeur des éditions Robert Laffont, Frédéric Martin, loin d'opposer littéraire et populaire, insiste plutôt sur la lucidité et l'engagement, quel que soit le genre. Il imprime déjà sa marque en ouvrant l'emblématique collection « Pavillons », jusque-là dédiée à la littérature étrangère, à des auteurs français.

Par Sean Rose