L'Exécuteur testamentaire reste un personnage mystérieux dans le milieu littéraire. Rappelons en effet que la transmission successorale des droits moraux est l'attention de plusieurs articles du Code de la propriété intellectuelle (CPI), les droits au respect, qu'il s'agisse de celui de l'œuvre ou du nom et de la qualité de l'auteur, se rapprochant du droit des successions le plus classique. L'article L. 121-1 du CPI souligne in fine que « l'exercice [du droit au respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre] est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur » et « peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires ». Le droit de retrait ou de repentir semble exclu de toute transmission. Il répond en effet à une situation et à un état d'esprit trop particuliers pour qu'il puisse être exercé par un autre que l'auteur lui-même. Mais une décision de justice a admis son exercice par un héritier, si la volonté d'en user ainsi a été « explicitement manifestée par l'auteur avant sa mort ». Le cas le moins orthodoxe, par rapport au droit commun des successions, reste celui du droit de divulgation. En effet, l'article L 121-2 du CPI énonce notamment : « Après sa mort, le droit de divulgation de ses œuvres posthumes est exercé leur vie durant par le ou les exécuteurs testamentaires désignés par l'auteur  ». Ce dernier article fait mention expresse de «  l'exécuteur testamentaire  », figure mythique de Saint-Germain-des-Prés, mais dont le rôle exact et les véritables pouvoirs demeurent obscurs à beaucoup. Pour mémoire, René Char avait précisé qu'il désignait sa légataire également au titre d'exécutrice testamentaire... Le droit de la propriété littéraire et artistique s'est approprié de manière particulière la traditionnelle notion d'exécuteur testamentaire. Son indépendance supposée, sa connaissance des écrits, publiés ou inédits, et des désirs profonds du créateur tels qu'il les lui a souvent exprimés de son vivant, en font en effet la personne idéale pour gérer au mieux le destin d'une œuvre après la disparition de l'écrivain. La mission de l'exécuteur testamentaire peut donc s'étendre de la décision de publication des inédits jusqu'au choix et au contrôle des rééditions. Il ne peut en revanche intervenir à la place des héritiers légaux pour veiller sur la mémoire de l'écrivain. Et son rôle s'éteint à sa propre disparition. Le testament de l'auteur peut toutefois prévoir toutes sortes de modalités et combinaisons. Il est par exemple possible à l'auteur de prévoir pour la même mission une sorte de co-gérance par deux ou trois exécuteurs testamentaires, réunis en comité. Il est de même envisageable que l'exécuteur soit lui même soumis au contrôle d'un tiers, dont l'avis peut le lier ou être simplement consultatif. René Char avait adjoint à son exécutrice testamentaire l'intervention de sa collaboratrice «  afin de veiller toutes deux à l'ensemble de mon œuvre littéraire et de se partager par moitié tous mes droits d'auteur  ». La justice, saisie une fois cette collaboratrice disparue, a estimé que l'écrivain possédait suffisamment «  le sens des mots  » pour que le mandat ainsi confié ait «  par essence, pris fin  » au décès de l'intéressée et n'ait pas pu être transmis à ses propres enfants.
15.10 2013

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