Presque immédiatement après la décision du juge Denny Chin, qui a rejeté le projet d'accord négocié au sujet du programme de numérisation de livres de Google, la guilde des auteurs et l'association des éditeurs américains (AAP, Association of American Publishers) se sont chacun dits prêts à reprendre les discussions pour amender le texte.

“Bien que cette bibliothèque d'Alexandrie des livres épuisés semble perdue pour le moment, nous allons examiner la décision du juge Chin et nous prévoyons de reprendre contact avec les éditeurs et Google, avec l'espoir d'arriver à un accord qui réponde aux conditions définies par la justice, et qui soit acceptable par toutes les parties”, a déclaré Scott Turow, président de la Guilde des auteurs.

“Les éditeurs sont prêts à modifier le projet pour obtenir un accord. Nous prévoyons de travailler avec Google, la Guilde des auteurs et d'autres intervenants afin de répondre aux objections soulevées par le tribunal et défendre le principe fondamental qui a motivé notre procès, à savoir que du contenu sous copyright ne peut être utilisé sans l'autorisation de son ayant droit, ou en infraction avec la loi”, a souligné pour sa part John Sargent, directeur général de Macmillan, s'exprimant au nom de l'AAP et des groupes d'édition qui avaient assigné le moteur de recherche.

Google, en revanche, n'a pas précisément exprimé l'envie de reprendre les négociations sur le champ. “Cette décision nous surprend beaucoup et nous allons l'étudier en détails pour décider de la meilleure marche à suivre. Comme beaucoup, nous pensons que cet accord permettrait d'ouvrir l'accès à des millions d'ouvrages aujourd'hui difficiles à trouver aux Etats-Unis. Peu importe la décision finale, nous continuerons de travailler dur pour que de plus en plus d'ouvrages dans le monde puissent être découverts sur Internet grâce à Google Books et Google e-Books”, a indiqué Hilary Ware, du service juridique du moteur de recherche.

Une audience de procédure est prévue le 25 avril prochain

En septembre 2005, les auteurs avaient engagé un procès collectif (class action) auquel les éditeurs se sont joints. Après une première phase de production d'arguments et de constitution du dossier, les trois parties sont entrées dans une négociation, qui a abouti en octobre 2008 à la publication d'un projet de transaction, une des issues possibles dans ce genre de procédure très coûteuse en frais d'avocats. En même temps qu'un dédommagement de 45 millions de dollars pour les éditeurs, Google prévoyait de régler 30 millions d'honoraires aux conseillers des auteurs, et 15 millions à l'AAP pour ses propres frais.

Sévèrement critiqué de toute part, et notamment par le département antitrust du ministère américain de la Justice, le projet d'accord a été légèrement modifié quelques semaines plus tard. La deuxième version a soulevé la même vague de critiques, exprimées lors d'une audience en février 2010 au tribunal de Manhattan, à l'issue de laquelle le juge Chin a déclaré qu'il rendrait sa décision en temps voulu.

Une audience de procédure est prévue le 25 avril prochain, pour fixer le nouveau calendrier de ce dossier.

En France, le Syndicat national de l'édition prévoit de publier un communiqué pour exprimer toute sa satisfaction quant à ce jugement.