Droits de copie

Le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC) a collecté 56,96 millions d'euros de redevances pour les photocopies et numérisations de livres ou de presse effectuées en 2018, soit une progression de 3,5 % par rapport à l'année précédente. Les droits de photocopie, qui concernent surtout le livre et qui déclinaient depuis 2013, augmentent de 2 %, à 26,9 millions d'euros, pour des raisons conjoncturelles, précise Philippe Masseron, directeur général du CFC.

La copie numérique, qui affecte essentiellement la presse, poursuit sa hausse rapide et atteint 26,9 millions d'euros (+5,5 %), représentant près de la moitié de la collecte. Cette hausse s'explique par la progression de la numérisation de la presse en entreprise, mais aussi par l'action déterminée du CFC, qui a signé 1 607 contrats avec des utilisateurs en 2018, contre 557 en 2017.

Si la numérisation reste limitée dans les établissements scolaires (2 % au primaire, 5 % dans le secondaire), elle se développe dans l'enseignement supérieur (21 % des montants) et dans la formation continue (25 % des droits collectés). Attentif à l'évolution des usages, le CFC a contrôlé 32 lycées de la région Grand Est qui ont remplacé les manuels papier par leur version numérique. « Cette approche du terrain a permis de déceler des irrégularités, notamment concernant les volumes de copies effectivement réalisées », indique le Centre.

La copie numérique en forte hausse

En forte hausse, les droits de la copie numérique affectent surtout la presse, alors que la photocopie papier concerne majoritairement les livres et manuels scolaires.- Photo CENTRE FRANÇAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE

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