En 2022, le Centre Français d’exploitation du droit de copie (CFC) a réparti 54,4 M€, soit 2,5 M€ de plus qu’en 2021 (+5%), au titre des rediffusions de contenus de la presse et du livre effectuées sous format numérique et papier par les entreprises, les administrations, les établissements d’enseignement, les organismes de formation… Comme l'explique la directrice générale du CFC Laura Boulet, « partager les savoirs et l’information tout en rémunérant leurs créateurs, c’est leur permettre de continuer à produire les contenus fiables et de qualité dont nous avons besoin pour apprendre, expliquer, communiquer, débattre et construire ensemble. »

25 millions d’euros pour le secteur du Livre

Près de la moitié de ce montant (46%), soit 25 millions d’euros, est revenue au secteur du livre, pour quelque 47 400 titres. La majorité de ces droits concerne les ouvrages pédagogiques (83%), loin devant les livres de loisirs (9%) et la littérature générale (8%). Au total, ce sont 4 065 éditeurs qui ont perçus des droits (contre plus de 4 200 l’an dernier), dont 9 pour 1 000 à 4 000 de leurs publications (-10% par rapport à 2021).

51 % des droits proviennent des sommes perçues sur les copies numériques et 49% sur les copies papiers, contre 50-50% l’an dernier. 94 % des droits reversés concernent des œuvres publiées en France. Les droits distribués à la presse (29,4 millions d’euros) se divisent à part égale entre la presse grand public et la presse professionnelle.

Depuis 1983, le CFC reverse plusieurs fois par an aux auteurs et aux éditeurs les sommes qu’il perçoit au titre du droit d’auteur auprès des organisations avec lesquelles il a signé un contrat les autorisant à effectuer et à diffuser des copies d’extraits de presse et de livres. L'ensemble des sommes distribuées depuis 2011 représente plus de 500 millions d’euros.