Le 6 septembre dernier, Anthropic, la start-up derrière le modèle de langage Claude, croyait avoir trouvé une porte de sortie judiciaire à la plainte qui l’oppose à plusieurs auteurs, éditeurs et ayants droit américains. Accusée d’avoir téléchargé illégalement des millions de livres via des librairies pirates pour entraîner son IA, l’entreprise avait accepté de verser au moins 1,5 milliard de dollars (environ 1,28 milliard d’euros) dans le cadre d’un accord à l’amiable.
Mais ce compromis historique, salué comme une première dans l’ère de l’intelligence artificielle générative, a finalement été retoqué quelques jours plus tard par le juge fédéral William Alsup. Ce dernier, estimant que l’accord – négocié « en coulisses » – risquait d’être « imposé de force aux auteurs », a demandé un report et renvoyé les avocats des deux parties à la réécriture du projet, demandant plus d'informations.
Zones d'ombre
Selon Bloomberg, le magistrat a pointé des zones d’ombre sur la liste des œuvres couvertes par l’accord et sur la procédure de notification des membres potentiels de l’action collective. « Je me sens induit en erreur. Je suis inquiet avec tout cet argent qui est en jeu », a-t-il déclaré en audience, rappelant que de nombreux plaignants pourraient être lésés une fois le règlement validé. Il exige notamment un préavis court pour permettre aux bénéficiaires de s’opposer ou d’accepter le compromis, et souhaite protéger Anthropic contre de nouvelles demandes ultérieures. À ce jour, 465 000 ouvrages sont concernés ; la liste définitive devait être soumise avant le 15 septembre.
Le juge a déjà estimé que l’entraînement de l’IA sur des œuvres légalement acquises relevait du « fair use » (usage équitable), mais il a condamné le téléchargement et le stockage massif d’ouvrages piratés, qui viole le droit d’auteur. L’accord, qui permettait à Anthropic d’éviter un procès prévu début décembre, reste pour le moment suspendu à l’examen minutieux de la justice, alors que plusieurs autres procédures similaires menacent les géants de l’IA aux États-Unis.
