La Cour de cassation a annulé trois condamnations en appel du journaliste Denis Robert, poursuivi par la chambre de compensation luxembourgeoise Clearstream qu'il accusait d'avoir blanchi de l'argent sale.
La cour d'appel de Paris avait condamné Denis Robert pour diffamation le 16 octobre 2008 (voir
actualité sur livreshebdo.fr), pour un documentaire diffusé sur
Canal+ en mars 2001, intitulé "Les dissimulateurs", ainsi que pour deux de ses ouvrages,
Révélation$ et
La Boîte noire, tous deux publiés par Les Arènes.
L'ancien journaliste de
Libération avait été condamné en appel à payer un total de 4 500 euros de dommages et intérêts ainsi que plusieurs milliers d'euros de frais de justice. Clearstream avait par la suite proposé un arrangement à Denis Robert, que celui-ci avait refusé. Il avait alors formé un pourvoi en cassation.
Dans trois arrêts rendus jeudi, la 1ère chambre civile de la Cour de cassation a cassé la décision de la cour d'appel de Paris, en relevant "
l'intérêt général du sujet traité et le sérieux constaté de l'enquête".
"
C'est la fin de dix ans de combat judiciaire, je suis soulagé", a déclaré à l'AFP M. Robert. "
C'est une décision qui va faire jurisprudence car la Cour a reconnu qu'un journaliste pouvait commettre de petites erreurs s'il est comme moi de bonne foi et s'il couvre un sujet d'intérêt général en menant un travail difficile dans le milieu opaque de la finance", a-t-il commenté.
Denis Robert compte désormais demander réparation à la chambre de compensation, ainsi que des publications dans des journaux. "
Et les livres, qui étaient jusqu'ici interdits, vont pouvoir ressortir", s'est-il réjoui.
Le tribunal correctionnel de Paris avait jugé Denis Robert au procès Clearstream, aux côtés notamment de Dominique de Villepin, et l'avait relaxé en janvier 2010, estimant que les poursuites contre le journaliste étaient incompatibles avec la Convention européenne des Droits de l'Homme (CEDH) garantissant la liberté d'expression.