Au titre des centaines de millions de photocopies de livres et de copies d’articles de presse effectuées en 2015, le Centre français du droit de copie (CFC) a perçu exactement 51,95 millions d’euros de droits, soit une progression de 4 % par rapport à 2014. Les photocopies proprement dites, qui avaient justifié la création du droit de reprographie, continuent de décliner mais génèrent encore 30,4 millions d’euros de droits (- 3,5 %). Elles concernent toujours en majorité des manuels, copiés dans le primaire et le secondaire. Avec les universités, les copies des établissements d’enseignement représentent 73 % de cette partie, selon les enquêtes du CFC.

Les droits provenant des copies numériques ont en revanche augmenté de 17,4 %. Les copies d’articles de presse effectuées en entreprise représentent 79 % de cet ensemble. La part de copie privée devient significative (9,5 %), de même que les copies pédagogiques, à 10,5 % de cette partie, soit 2,25 millions d’euros. Il s’agit pour l’essentiel de scans de manuels imprimés ensuite projetés en classe, selon l’analyse effectuée par le CFC en 2013-2014. H. H.