"ReLire a rendu publique sa deuxième liste de livres indisponibles du XXe siècle, le 21 mars dernier. Ces 35 200 livres sont donc entrés dans cette période de six mois où auteurs et éditeurs peuvent s’opposer à leur maintien dans le dispositif, sans invoquer de motif. Nous nous permettons, liminairement, d’attirer l’attention des uns et des autres sur ce point.
Quant à la première liste, publiée un an auparavant, qui compte, désormais, 55 045 livres, elle fait actuellement l’objet d’une campagne de notification par la Sofia (1) auprès des éditeurs d’origine. Ils ont été invités, par lettre recommandée, à souscrire une licence exclusive de dix ans, renouvelable par tacite reconduction, en vue de la réédition en format numérique des livres proposés, parus sous des marques leur appartenant. Ils disposent d’un délai de deux mois pour manifester leurs intentions. Ce délai s’épuisera, en toutes hypothèses, à la fin mai. C’est assez court, convenons-en ; mais, c’est ainsi qu’en dispose la loi. Après quoi, vers le 15 juin 2014, les œuvres restantes seront offertes, dans les versions qui n’ont pas été frappées d’opposition, aux diffuseurs qui voudraient souscrire des licences non exclusives de cinq ans.
Il convient de souligner qu’une fois leur licence souscrite les éditeurs d’origine ont trois ans devant eux pour exploiter. A ce terme, s’ils ne rapportent pas la preuve de la commercialisation des livres en cause en format numérique, ils perdront le bénéfice de leur exclusivité. Et ce serait dommage car, dans le système mis en place, les redevances ne sont dues que sur les encaissements : un taux de 15 pour cent s’applique aux différents modes d’exploitation, dont bouquets et abonnements, avec un minimum garanti d’un euro dans le cas des ventes unitaires. Aussi ne peut-on qu’encourager vivement les intéressés à exercer leur droit de priorité, pour garder la main sur la publication de leurs livres, aussi anciens soient-ils.
Ils auront, certes, à respecter également des conditions techniques : définition des fichiers, interopérabilité, notamment. Mais, une filiale du Cercle de la librairie, spécialement créée à cet effet, leur proposera de prendre elle-même en charge les opérations de numérisation et de diffusion et ce, dans des conditions économiques équitables.
Les premiers livres en réédition numérique devraient paraître au début de l’année 2015. Bibliothèques, libraires et lecteurs pourront alors commencer à profiter de ces redécouvertes."
(1) Société française des intérêts des auteurs de l’écrit.
