En 2023, le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC), organisme chargé de gérer collectivement les droits d’auteur de la presse et du livre, a versé 54,5 millions d’euros aux auteurs et éditeurs de presse et de livre, au titre des copies de contenus réalisés et diffusés sous format numérique et papier, par les secteurs professionnel et pédagogique (entreprises, administrations, établissements d’enseignement, organisme de formation). Ainsi qu’au titre de la part due aux éditeurs, pour la copie privée numérique.

Près de la moitié de ce montant (46%), soit 25 millions d’euros, est revenue au secteur du livre, pour 46 141 livres. La majorité de ces droits (82%) concerne les ouvrages pédagogiques, parmi lesquels les livres scolaires (69%) et les livres universitaires et professionnels (19%). Loin derrière, la littérature générale a bénéficié de 9% des droits versés, tout comme les livres loisirs. Au total, 4 403 éditeurs français de livres et de presse ont été concernés, contre 4 065 éditeurs en 2022.

Supériorité numérique

Seulement neuf éditeurs ont perçu des droits de copie pour 1 000 à 4 000 de leurs publications, tandis que pour la majorité d’entre eux (3245) ont reçu des droits pour une à dix de leurs publications. Et qu’elles soient issues du livre ou de la presse, les rediffusions numériques représentent, au total, 52% des droits versés.

Chaque année, le CFC reverse plusieurs fois, aux auteurs et aux éditeurs, les droits d’auteur qu’il perçoit auprès des organisations avec lesquelles il a signé une licence. Celle-ci les autorisant à partager des contenus de presse et de livres. À noter que depuis la création du CFC en 1983, plus d’un milliard d’euros a été octroyé aux auteurs et éditeurs.