« Pour reprendre les points qui nous sont reprochés par nos ex-directrices de collection : il n’est pas tolérable de lire que leurs revenus n’ont jamais augmenté tandis que les chiffres d’affaires des dites collections croissait : en effet, elles percevaient, et perçoivent encore, une rémunération proportionnelle qui leur a permis de très largement bénéficier des succès auxquelles elles ont contribué depuis que nous avons racheté Soleil et l’ensemble des labels qui composaient la maison en 2011. A titre d’exemple, et pour donner une simple échelle, leurs émoluments annuels ont été multipliés par 10 entre 2011 et 2021.
Que les directrices de collection décident de mettre fin à leurs contrats à la suite du refus du Groupe de reconsidérer leur rémunération dix-huit mois seulement après leur précédente négociation, c’est pleinement leur droit, en revanche il leur appartient de respecter les clauses des contrats conclus qui engagent chaque partie au-delà de la conclusion de ceux-ci.
Le Groupe s’engage pour sa part à maintenir le versement des droits prévus aux contrats pour tous les titres apportés et suivis, en contrepartie de quoi elles se sont engagées à mener à bien les missions qui sont les leurs, en accompagnant les titres signés jusqu’à leur parution. Elles ont également l’obligation d’assurer au Groupe la jouissance paisible des droits cédés, et de s’abstenir de toute action susceptible d’entraver l’exploitation des catalogues Métamorphose et Noctambule.
La campagne de dénigrement et la communication agressive qu’elles ont entreprises à l’égard du Groupe Delcourt ces dix-huit derniers mois ne se justifient à aucun titre, et nous nous réservons le droit d’engager des poursuites afin de faire cesser ces agissements.
Par ailleurs, nous pensons aux auteur.rice.s, clés de voûte des catalogues Métamorphose et Noctambule, qui subissent cette situation pénible et ne la perçoivent qu’à travers la vision particulièrement biaisée que leur en donnent les directrices de collection.
Elles oublient au passage également la large contribution de l’ensemble des collaborateurs du Groupe au succès des ouvrages publiés dans les collections concernées – collaborateurs de la fabrication, des services marketing, commercial et communication, de la comptabilité, de la diffusion, des cessions de droits, c’est l’engagement et le professionnalisme de tous qui ont porté haut ces ouvrages, et nous sommes choqués que ces contributions soient balayées d’un revers de main par Mesdames Vu et Canepa.
Le Groupe Delcourt qui a financé, porté et défendu ces ouvrages, est contractuellement cessionnaire à titre exclusif des droits des directrices de collection sur les collections Métamorphose et Noctambule pour la durée légale de protection par le droit d’auteur, cette cession intégrant l’ensemble des contributions de celles-ci.
L’article publié hier omet en effet de préciser que le Juge des référés a considéré que l’atteinte alléguée par Barbara Canepa et Clotilde Vu aux droits d’auteur et marques Noctambule et Métamorphose n’a pas été établie avec vraisemblance, raison pour laquelle celles-ci ont été déboutées de toutes leurs demandes. Le Groupe Delcourt s’est ainsi vu confirmer dans ses droits et ses contrats.
Mesdames Vu et Canepa ont par ailleurs été condamnées à verser au Groupe Delcourt une indemnité au titre de l’article 700 du Code de Procédure Civile, qui n’a pas été exécutée à ce jour.
Le Groupe Delcourt est déterminé à protéger ses actifs, contrats et droits, l'ordonnance de référé rendue le 7 juin dernier ne faisant pas obstacle à la mise en oeuvre de mesures conservatoires ad hoc, en particulier contre les éditions Oxymore. »
