Bibliothèques: attention, maintenant y a des choses à voir avec les yeux ! La numérisation a ses qualités, qu'elle soit dans la consultation ou la préservation. Mais elle comporte aussi ses dangers, notamment ceux liés à la conservation des originaux.

Yves Desrichard est bibliothécaire depuis plus de 35 ans, l'occasion de nourrir le regard sur l'actualité quotidienne des bibliothèques d'un apport historique pouvant éclairer les enjeux et les évolutions des établissements et des réseaux. Auteur, entre autres, d'"Administration et bibliothèques" et, plus récemment, de...

#b54fa8 Bibliothèques au présent 0 Il y a 5 jours 18 heures Yves Desrichard 441054 82974
Le droit de l'autoédition S'autoéditer est devenu partaique courante. Mais quel statut commercial adopter pour être dans les règles juridiques et fiscales?

Emmanuel Pierrat est avocat au Barreau de Paris et écrivain. Il codirige avec Sophie Viaris de Lesegno et Carbon de Seze le cabinet Pierrat & de Seze, qui compte une dizaine d’avocats.
Emmanuel Pierrat est spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. Il a été membre du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris et du Conseil National...

#34987e Chronique Juridique 0 Il y a 4 jours 1 heure Emmanuel Pierrat 440816 33357
S'autoéditer est devenu partaique courante. Mais quel statut commercial adopter pour être dans les règles juridiques et fiscales?
0
440816
Il y a 4 jours 1 heure
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Des procès et des textes de lois visant à encadrer les gens de lettres jalonnent cette longue épopée qui mêle justice et littérature. Revenons sur le cas de...
0
438641
Il y a 1 semaine 3 jours
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Ce qu'il faut faire pour être en conformité avec le Règlement européen relatif au traitement des données à caractère personnel.
0
436478
Il y a 2 semaines 3 jours
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
D'un côté, les GAFA autorisent la propagation d'appels à la haine au nom de la liberté d'expression, de l'autre on censure sans ménagement les œuvres d'art qui...
0
438992
Il y a 3 semaines 21 heures
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Les revues scientifiques sont aussi confrontées à la concurrence d'éditeurs qui proposent des publications non relues ou approuvées.
0
437726
Il y a 1 mois 1 jour
Yves Desrichard
#b54fa8
82974
Le droit français s'adapte aux mutations technologiques, ce qui comprend la signature et le recommandé, qui peuvent être tous deux électroniques.
0
433680
Il y a 1 mois 1 jour
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Le code de la propriété intellectuelle et le droit moral de l'auteur encadrent de manière assez stricte le droit de citation. Dans une affaire récente opposant...
0
436256
Il y a 1 mois 1 semaine
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
L'avocat relit les textes, fait corriger des passages, met la pression sur l'auteur. Bref il est devenu presque aussi important que l'éditeur.
0
435326
Il y a 1 mois 2 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Le droit des bases de données est très spécifique, et exige de la part des éditeurs de répondre à de nombreux critères pour protéger leurs...
0
433323
Il y a 1 mois 3 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Le droit des bases de données est très spécifique, avec plusieurs exceptions mais aussi quelques limites.
0
433322
Il y a 1 mois 4 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
La ministre de la Culture, Françoise Nyssen, a été dessaisie en grande partie de sa tutelle sur le secteur du livre. Cela risque de créer des situations...
0
434053
Il y a 2 mois 1 jour
Yves Desrichard
#b54fa8
82974
Braqueurs ou criminels, certains écrivains se repentent dans leurs livres ou relatent des faits qui peuvent se retourner contre eux en cas de procès.
0
432839
Il y a 2 mois 6 jours
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Les revenus générés par l'œuvre d'Antoine de Saint-Exupéry restent au cœur de batailles juridiques.
0
431100
Il y a 2 mois 2 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Les revenus générés par l'œuvre d'Antoine de Saint-Exupéry restent au cœur de batailles juridiques.
0
431099
Il y a 2 mois 3 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Derrière le projet de directive européenne sur le droit d'auteur, c’est donc un paysage renouvelé du droit d’auteur et de son exercice qui se profile. A l'...
0
432324
Il y a 2 mois 3 semaines
Patrick Bazin
#cfb021
33349
Un réglement européen, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2019, vise à créer un certification d'importation pour les biens culturels de plus...
0
430358
Il y a 2 mois 3 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Dans un arrêt du 16 mai 2018, la Cour de cassation a débouté un auteur qui demandait à être rémunéré pour les exemplaires distribués gratuitement dans le cadre...
0
430158
Il y a 3 mois 4 jours
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Au dernier congrès de l'Association des Bibliothécaires de France, nombreux sont ceux qui ont réclamé une loi sur les Bibliothèques. Au risque d'enfermer le...
0
431446
Il y a 3 mois 1 semaine
Patrick Bazin
#cfb021
33349
"Outer" un(e) élu(e) est un art délicat où la justice doit savoir ce qui prime : la liberté d'expression et le débat public ou la vie privée.
0
431309
Il y a 3 mois 1 semaine
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Les marques sont très soucieuses de leur propriété. Le risque est de devenir commune comme Frigidère ou Pédalo. Paradoxalement, elles cherchent toutes à...
0
428411
Il y a 3 mois 2 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
close

S’abonner à #La Lettre