Les intégristes chrétiens et le blasphème à l'étude Les attaques menées contre la liberté d’expression notamment dans le domaine culturel ont pour origine des groupes chrétiens fondamentalistes occidentaux, qui ont débuté leurs actions dès les années 1960.

Emmanuel Pierrat est avocat au Barreau de Paris et écrivain. Il codirige avec Sophie Viaris de Lesegno et Carbon de Seze le cabinet Pierrat & de Seze, qui compte une dizaine d’avocats.
Emmanuel Pierrat est spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. Il a été membre du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris et du Conseil National...

#34987e Chronique Juridique 0 Il y a 2 mois 5 jours Emmanuel Pierrat 397862 33357
Le droit du Prête-Plume Il était temps que le terme "nègre" (littéraire) soit considéré comme inapproprié pour désigner la fonction ou le métier d'écrivain de substitution. Cela ne change rien sur le statut des "prête-plumes": le Droit reste complexe.

Emmanuel Pierrat est avocat au Barreau de Paris et écrivain. Il codirige avec Sophie Viaris de Lesegno et Carbon de Seze le cabinet Pierrat & de Seze, qui compte une dizaine d’avocats.
Emmanuel Pierrat est spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. Il a été membre du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris et du Conseil National...

#34987e Chronique Juridique 0 Il y a 3 mois 3 jours Emmanuel Pierrat 400941 33357
Le Maître de conférences Sébastien Evrard vient de publier deux ouvrages faisant le lien entre histoire, édition et contrefaçon.
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394186
Il y a 4 mois 2 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Le droit d’auteur ne protège que les œuvres « originales ». Or, l’originalité est une notion dont la définition en propriété littéraire et artistique...
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392625
Il y a 4 mois 3 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
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De nombreux livres, y compris des classiques, ont été mis à l'index. Un récent ouvrage de Jean-Baptiste Amadieu rappelle l'influence de la religion, de la...
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391364
Il y a 4 mois 4 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Livre épuisé, propriété intellectuelle, droit d'auteur, bases de données, commerce en ligne... le livre d'occasion est encadré par des dispositifs précis.
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385724
Il y a 5 mois 6 jours
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Prix de vente, droit d'auteur: le livre d'occasion est soumis à des règles plus strictes qu'on ne le croit.
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385723
Il y a 5 mois 1 semaine
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
De 99 francs à No Logo, plusieurs ouvrages à succès ont dénoncé en librairie le pouvoir des marques. Difficile aujourd’hui cependant, pour le...
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388098
Il y a 5 mois 2 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
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390482
Il y a 5 mois 3 semaines
Claude Poissenot
#cc8e3d
33352
Quelles sont, légalement, les mentions obligatoires qui doivent figurer dans un livre ou sur un site internet ? 
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387943
Il y a 5 mois 3 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Le Syndicat national de l’édition (SNE) et le Comité permanent des écrivains (CPE) ont conclu, le 29 juin 2017, un accord sur la compensation. Quelle est...
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385722
Il y a 6 mois 4 jours
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Bébé Lilly, Tarzan, Poil de carotte ou encore Alexandra (compagne de SAS) : la legislation autour de la protection des personnages oblige les éditeurs à se...
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385785
Il y a 6 mois 1 semaine
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Le droit de l’information (et en particulier de la morale sexuelle), tout comme le droit d’auteur ou encore le droit de la consommation, s’appliquent aux...
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387541
Il y a 6 mois 2 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Le texte de Georges Bernanos fait l'objet d'un feuilleton judiciaire depuis quelques années à cause de l'adatation enpour l'opéra de Francis Poulenc.
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385721
Il y a 6 mois 3 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Les "délits de presse" concernent tous les supports, y compris le livre, et touche à chaque nouvelle publication (du poche à l'édition étrangère). Voici deux...
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373952
Il y a 7 mois 2 jours
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Le litige mettait aux prises le Syndicat national des auteurs compositeurs (Snac) face à Hachette et ses filiales, Jean-Claude Lattès et les éditions du Chêne...
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386283
Il y a 7 mois 1 semaine
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Dans le cas des faits divers, il existe nombre de raisons juridiques pour appeler les éditeurs à la vigilance. 
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377660
Il y a 7 mois 2 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Malgré ce repli de l'inscription, l'enquête enregistre une augmentation de la fréquentation.
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385739
Il y a 7 mois 2 semaines
Claude Poissenot
#cc8e3d
33352
De nombreux films récents ont été attaqués en justice par des associations ultra-catholiques, menaçant à terme la liberté de création. Le ministère de la...
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373908
Il y a 7 mois 3 semaines
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
Les bibliothèques ne sont plus des lieux inconnus. Elles se sont banalisées dans les pratiques comme dans les discours politiques.
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385042
Il y a 7 mois 3 semaines
Claude Poissenot
#cc8e3d
33352
De nombreux films récents ont été attaqués en justice par des associations ultra-catholiques, menaçant à terme la liberté de création.
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373907
Il y a 8 mois 12 heures
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
L'édition et le luxe sont deux secteurs où les créateurs d'entreprise ont été déchus de leur nom.
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380813
Il y a 8 mois 1 semaine
Emmanuel Pierrat
#34987e
33357
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