Par le 02.05.2018 à 12h00

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La TVA, le prix, et le pass culture

Deux chercheurs ont analysé les effets de l'application de taux réduits de TVA sur les prix et la consommation des livres.

Dans un article récemment publié par le Journal of Cultural Economics, deux chercheurs, Karol Jan Borowiecki, du Department of Business and Economics de la Southern University d’Odense au Danemark, et Trilce Navarrete de l’Erasmus School of History, Culture and Communication de Rotterdam, analysent sur une période de vingt années (de 1993 à 2013) les effets de l’application de taux réduits de TVA sur les prix et la consommation de livres.

Leurs résultats sont sans appel, et témoignent d’un comportement de report de l’avantage en TVA sur les prix. L’effet est plus que proportionnel : une réduction d’un point du taux de TVA entraine une baisse des prix bien plus importante qui peut aller jusqu’à 2,6 %.

Le second résultat atteste d’une parfaite sensibilité de l’achat au prix : une baisse d’un point du taux de TVA se traduit par un accroissement de la consommation qui peut atteindre les 2,7%, soit quasiment le même pourcentage que celui de la baisse des prix.

Cet effet du taux réduit de TVA sur le prix et la consommation est d’autant plus notable que les consommations culturelles produisent des « externalités positives ». En effet, comme le rappellent les deux auteurs, « ceux qui lisent des livres, vont au théâtre ou assistent à des concerts n’accroissent pas seulement leur propre bien-être, mais créent des effets positifs sur la société, en améliorant, par exemple, le niveau d’éducation et d'alphabétisation. »

Deux leçons au moins méritent d’être tirées de cette recherche.

Premièrement, le taux réduit de TVA sur le livre est un instrument de politique publique efficace, puisqu’il conduit à accroitre la consommation de livres. Ce premier résultat tient au comportement des éditeurs (lorsqu’ils fixent le prix des livres), ou des détaillants (dans les pays non soumis à la loi sur le prix du livre) : ils reportent sur le prix l’avantage qui leur est consenti. Telle ne serait pas, en revanche, la stratégie des offreurs dans le domaine du cinéma, plus prompts à « encaisser » l’avantage obtenu, toujours selon la même étude.

Deuxièmement, l’achat de livres est très sensible au prix. De ce point de vue, le chèque culture, s’il permet de réduire le coût final du livre pour le consommateur, peut être bénéfique à la consommation. Cela se produira sous réserve de l’hypothèse que les achats des jeunes de 18 ans obéissent aux mêmes déterminants que ceux de la moyenne de toutes les autres catégories de population. Et cela n’empêchera pas les effets d’aubaine, coûteux pour les finances publiques. Mais c’est là une autre question.

Quoi qu’il en soit, les résultats publiés dans le Journal of Cultural Economics méritent d’être pris en considération par les promoteurs du pass culture à la française.
 

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